BIBLIOTHEQUE

Le service de la bibliothèque est réservé aux membres de la SPAL.

Rappel du titre VI article 14 du règlement intérieur concernant la bibliothèque.

§ 14 : L’association est propriétaire d’une bibliothèque constituée de ses propres publications et d’ouvrages en rapport avec l’objet social. Les sociétaires ont la faculté d’effectuer des emprunts, dans la mesure où l’état de conservation de l’ouvrage demandé le permet.

1. Les titres demandés seront expédiés, de part et d’autre, en envoi recommandé à la charge de l’emprunteur.

2. La durée du prêt est limitée à quatre semaines à dater du jour de la réception de l’ouvrage.

3. Tout emprunteur dépassant le délai se verra infliger une pénalité fixée annuellement par le comité directeur.

4. La non observation de ces modalités entraînera l’exclusion du service de prêt.

5. En cas de non-retour, après mise en demeure, le comité directeur prononcera la radiation du sociétaire pour faute grave et intentera une action judiciaire pour obtenir réparation.

Pour certains ouvrages précieux, il sera demandé un chèque de caution. Certains ouvrages trop volumineux ne peuvent être empruntés que lors des réunions.

La demande de prêt doit être effectuée chez :

Gilles FEUTREN
31 rue du Belvédère
68100 MULHOUSE


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